Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIR BOX COMMERCE EQUITABLE
SOLIDAR MONDE, SA

Numéro de dépôt :
4075773
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2024
FAIR BOX COMMERCE EQUITABLE de SOLIDAR MONDE

Présentation de la marque FAIR BOX COMMERCE EQUITABLE

Déposée le 11 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SOLIDAR MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FAIR BOX COMMERCE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLIDAR MONDE domicilié(e) HALL A, 14 rue de la Beaune - 93181 - MONTREUIL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIDAR MONDE, M. Ducroq Laurent domicilié(e) HALL A, 14 rue de la Beaune - 93181 - MONTREUIL CEDEX - France.

La marque FAIR BOX COMMERCE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIR BOX COMMERCE EQUITABLE est expirée depuis le 11 mars 2024.

SOLIDAR MONDE a également déposé les autres marques suivantes : Usawa , Manoubé , FAIRBOX 100% BIO ET EQUITABLE , SOLIDAR MONDE POUR UN COMMERCE PLUS EQUITABLE , Dulcita


SOLIDAR MONDE, SA - HALL A, 14 rue de la Beaune - 93181 - MONTREUIL CEDEX - France


SOLIDAR MONDE, M. Ducroq Laurent - HALL A, 14 rue de la Beaune - 93181 - MONTREUIL CEDEX - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 29 novembre 2019 - Renonciation partielle n°773921 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussons ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes (jouets) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.